IMPRESSUM
INFORMATIONS CONFORMÉMENT AU § 5 TMG
NOROO CLOTHING GMBH41, RUE KUTHSWEG
40231 DÜSSELDORF
REGISTRE DU COMMERCE : HRB 92472
TRIBUNAL D'ENREGISTREMENT : TRIBUNAL D'INSTANCE DE DÜSSELDORF
LA COMMISSION EUROPÉENNE MET À DISPOSITION UNE PLATEFORME DE RÈGLEMENT DES LITIGES EN LIGNE (OS) : HTTPS://EC.EUROPA.EU/ CONSUMERS/ODR.
VOUS TROUVEREZ NOTRE ADRESSE E-MAIL EN HAUT DANS LES MENTIONS LÉGALES.
NOUS NE SOMMES NI OBLIGÉS NI DISPOSÉS À PARTICIPER À UNE PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DES LITIGES DEVANT UN ORGANISME DE CONCILIATION DES CONSOMMATEURS.
RESPONSABILITÉ DU CONTENU
EN TANT QUE FOURNISSEUR DE SERVICES, NOUS SOMMES RESPONSABLES DE NOTRE PROPRE CONTENU SUR CE SITE, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), selon les lois générales en vigueur. SELON LES §§ 8 À 10 DU TMG, NOUS NE SOMMES CEPENDANT PAS TENUS, EN TANT QUE FOURNISSEUR DE SERVICES, DE SURVEILLER LES INFORMATIONS TRANSMISES OU ENREGISTRÉES PAR DES TIERS OU DE RECHERCHER DES CIRCONSTANCES INDIQUANT UNE ACTIVITÉ ILLÉGALE.
LES OBLIGATIONS DE SUPPRIMER OU DE BLOQUER L'UTILISATION D'INFORMATIONS SELON LES LOIS GÉNÉRALES RESTENT INCHANGÉES. UNE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD N'EST TOUTEFOIS POSSIBLE QU'À PARTIR DU MOMENT OÙ NOUS AVONS CONNAISSANCE D'UNE VIOLATION CONCRÈTE DE LA LOI. DÈS QUE NOUS AURONS CONNAISSANCE D'UNE TELLE VIOLATION, NOUS SUPPRIMERONS IMMÉDIATEMENT LE CONTENU EN QUESTION.
RESPONSABILITÉ POUR LES LIENS
NOTRE OFFRE CONTIENT DES LIENS VERS DES SITES WEB EXTERNES DE TIERS, SUR LE CONTENU DESQUELS NOUS N'AVONS AUCUNE INFLUENCE. C'EST POURQUOI NOUS NE POUVONS PAS NON PLUS NOUS PORTER GARANTS DE CES CONTENUS EXTERNES. LE FOURNISSEUR OU L'EXPLOITANT RESPECTIF DES SITES LIÉS EST TOUJOURS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES. LES SITES LIÉS ONT ÉTÉ VÉRIFIÉS AU DÉBIT D'UNE CONTREFAÇON ÉVENTUELLE AU DÉBUT DE LA LOI AU DÉBUT DE LA LIÉNCE. AUCUN CONTENU ILLÉGAL N'A ÉTÉ IDENTIFIÉ AU MOMENT DE LA CRÉATION DU LIEN.
UN CONTRÔLE PERMANENT DU CONTENU DES PAGES LIÉES N'EST CEPENDANT PAS EXIGIBLE SANS INDICES CONCRETS D'UNE VIOLATION DE LA LOI. SI NOUS PRENONS CONNAISSANCE D'UNE VIOLATION DE LA LOI, NOUS SUPPRIMERONS IMMÉDIATEMENT LES LIENS CONCERNÉS.
DROIT D'URBANISME
LES CONTENUS ET LES ŒUVRES CRÉÉS PAR LES EXPLOITANTS DU SITE SUR CES PAGES SONT SOUMIS AU DROIT D'AUTEUR ALLEMAND. LA CODIFICATION, L'INTERPRÉTATION, LA DISTRIBUTION ET TOUTES LES TYPES D'EXPLOITATION EN DEHORS DES LIMITES DU DROIT D'AUTEUR requièrent l'approbation écrite de l'AUTEUR OU DU CRÉATEUR DÉSIGNÉS. LES TÉLÉCHARGEMENTS ET LES COPIES DE CE SITE NE SONT AUTORISÉS QUE POUR UN USAGE PRIVÉ ET NON COMMERCIAL.
DANS LA MESURE OÙ LES CONTENUS DE CE SITE N'ONT PAS ÉTÉ CRÉÉS PAR L'EXPLOITANT, LES DROITS D'AUTEUR DE TIERS SONT RESPECTÉS. EN PARTICULIER, LES CONTENUS DE TIERS SONT IDENTIFIÉS COMME TELS. SI VOUS CONSTATEZ MALGRÉ TOUT UNE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR, NOUS VOUS PRIONS DE NOUS EN INFORMER. DÈS QUE NOUS AURONS CONNAISSANCE D'UNE VIOLATION DU DROIT, NOUS SUPPRIMERONS IMMÉDIATEMENT LES CONTENUS EN QUESTION.